SALANS

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Bienvenue à Salans

Mairie de Salans

Les coordonnées

Mairie de Salans
2 Rue des Demoiselles
39700 Salans
Téléphone : 03 84 71 17 23
Fax : 03 84 71 17 23

Permanence Mairie

Mardi 8 h 30-12 h 00 / 14 h 00-17 h 00
Mercredi 8 h 30-12 h 00
Jeudi 14 h 00-18 h 00
Vendredi 8 h 30-12 h 00

 
Permanence des Élus
Lundi de 18 h-19 h
Vendredi de 18 h-19 h

 

 

 

Rentrée scolaire 2017

Inscription à l’école maternelle de Fraisans

 
Pour les enfants nés en 2014
Renseignements :

c est la rentree

 

 
Jeudi 8 juin 2017 : Orchamps à 18 h 00
commémoration pour les Morts en Indochine

 

Élections législatives

les 11 et 18 juin 2017
bureau de vote ouvert de 8 h à 18 h

 

Liens utiles 

jura-nord-Communauté de communes 
CAUE-Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement du Jura 
Sictom-Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères

 encart bulletin
CLICAG-Centre Local Information Coordination Actions Gérontologiques


A noter

Calendrier des Cérémonies


ici

Pour le bien-être de tous

Attention aux nuisances sonores

nuisances

Rappel de l’arrêté municipal
 

 

La commune en partenariat avec le comité des fêtes propose 

un spectacle :

 les 23 et 24 juin 2017

 "La vieille qui lançait des couteaux"

Place de l’église à 21 h 30

Tarif : 10 € à partir de 12 ans

Réservation au 06.46.10.58.29

le nombre de places est limité à 100 par soirée.

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Déclaration de revenus, changement de tranches

L'impôt sur le revenu est calculé par l'application d'un barème (pourcentage) actualisé chaque année. Le barème comporte plusieurs tranches soumises à différents taux qui augmentent progressivement en fonction de l'importance des revenus.

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29 mai - Vie et services publics
Lobbying : la HATVP lance une consultation sur le registre des représentants d'intérêts
La Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) a lancé le 19 mai 2017 une consultation publique sur les modalités de mise en œuvre du nouveau répertoire des représentants d'intérêts, aussi appelés lobbies. La consultation en ligne est ouverte jusqu'au 9 juin 2017.
Un registre créé par la loi Sapin II du 9 décembre 2016
Le registre des représentants d'intérêts a été créé par la loi Sapin II du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation (...) lire la suite
26 mai - Vie et services publics
Demande d'agrément, déclaration préalable des associations... : ce qui change

Les conditions de délivrance d'un agrément à une association loi 1901 ou relevant du régime applicable dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle sont précisées. Tel est notamment l'objet d'un décret publié au Journal officiel le 10 mai 2017.

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26 mai - Vie et services publics
Malaise au cours d'un entretien avec un supérieur : peut-on parler d'accident du travail ?

Un malaise survenu lors d'un entretien avec un supérieur hiérarchique est sauf preuve contraire un accident du travail. C'est ce que vient de rappeler la Cour de cassation le 4 mai 2017.

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26 mai - Vie et services publics
Cybersécurité : une formation en ligne gratuite pour tous

Utilisation d'une borne wifi gratuite ou d'une clé USB, pièces jointes dans les messages électroniques, authenticité du site web visité... Vous êtes étudiant, salarié ou encore particulier et vous vous posez des questions sur les cyberattaques et la sécurité informatique ? Savez-vous que l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (Anssi) propose depuis peu un cours en ligne gratuit pour tous (MOOC) portant sur la sécurité du numérique ?

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26 mai - Vie et services publics
Hôtel, meublé, camping, chambre d'hôte... : quel hébergement pour vos prochaines vacances  ?

Vous pensez déjà à vos prochaines vacances d'été et vous êtes à la recherche d'un hôtel, d'un meublé, d'un camping ou encore d'une chambre d'hôte ? Mais, connaissez-vous la réglementation qui s'applique en matière d'hébergement touristique ? Et quels sont les pièges à éviter ? Service-public.fr fait le tour de toutes les questions que vous vous posez.

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26 mai - Vie et services publics
Comment signaler un programme télévisé au CSA ?

Toute personne s'estimant heurtée par un programme diffusé à la télévision peut le signaler au Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), les contenus audiovisuels étant couverts par des règles de déontologie fondées sur la base des textes légaux et réglementaires.

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26 mai - Vie et services publics
Actions de groupe : quoi de neuf ?

Dans le cadre des actions de groupe en justice qui permettent de se regrouper pour mieux faire valoir ses droits, un décret publié au Journal officiel le 10 mai 2017 prend un certain nombre de dispositions concernant l'introduction d'un socle commun aux actions de groupe sur des questions de discrimination (notamment au travail), d'environnement, de protection des données personnelles ou de santé. Ce décret fait suite à la loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du 21e siècle.

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26 mai - Vie et services publics

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